Déposée le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KAP DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le kiosque à pizzas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KAP DEVELOPPEMENT domicilié(e) Immeuble AALTA, 1 rue Louis Lagorgette - 33150 - CENON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 519 571 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Rodhain Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque le kiosque à pizzas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968010.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KAP DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - Immeuble AALTA, 1 rue Louis Lagorgette - 33150 - CENON - France - SIREN 453519571
IP SPHERE, M. Rodhain Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Errata de l'enregistrement - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;
Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; publications électroniques (téléchargeables) ; encyclopédies et livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données et ordinateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
Emission de chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; services de diagnostics financiers ; parrainage financier ;
Construction, réparation, rénovation et transformation de constructions transportables ou non ; construction de stands de magasins et stands de foire ; informations en matière de construction ; supervision [direction] de travaux de construction ; démolition de constructions ;
Fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des liens de communication en ligne qui transfèrent les utilisateurs de sites Web vers d'autres pages Web ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine d'un réseau social, d'intégration sociale et de rencontres ; agences de presse et d'information (nouvelles) ;
Education, formation, divertissement en particulier dans le domaine culinaire ; services de loisirs, en particulier animation d'ateliers de loisirs créatifs ; organisation de loteries et de concours (éducation ou divertissement), en particulier dans le domaine culinaire ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès en particulier dans le domaine culinaire ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs, en particulier dans le domaine culinaire ; services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; production d'enregistrements audiovisuels.
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